question sur pv!

[bandit635]

Malheureusement ils peuvent sans sonometre pour
«les véhicules émettant des bruits susceptibles de causer une gêne aux autres usagers ou aux riverains»
Et c'est selon les oreilles et l’humeur des forces de l’ordre

[ludocliowillims]

+1 malheureusement la meilleur chose a faire c est de payer et de passer a autre chose comme tu dis

[Tiflo]

oui c'est ce que je vais faire, pour 45€ pas la peine de se prendre le chou avec ça

merci pour vos réponses

[TinyGTT]

+1 sans sonomètre il peuvent verbaliser quand même, car si ils estiment que titine fait trop de bruit ils marqueront Emission de bruits génants par un véhicule a moteur

L’article R. 318-3 n’impose aucunement le recours à une mesure sonométrique.

[jujudu33]

Oui et même te prendre la CG!

[torque]

ils sont assermentés par l etat donc tous les droits

un jour mon frere a doubler avec sa rs un flic en civil, certe mon frere ne roulais pas a 90 kmh mais cette enfoiré a fait parvenir une convocation avec presentation du vehicule et remise au norme (pour le bruit)
+ 90 euros pour conduite dangereuse

heureusement on a des connaissances chez les poulets et il n y a pas eu de suite

[Dauphrace]

Gros déterrage de topic Cette aprèm au détour d'un rond point je vois une megane, avec "3 lascar a l'interieure ". Manque de pot pour eu j'ai reconnue les appareils qu'il ventouse sur le pare brise, donc je roule mollo, mais 30 sec plus tard giro+ sirène. je me gare, il descende tous me demande papier, fon le tour de la voiture, regarde les pneus etc... retourne a leur voiture pendant 15 min farfouille dans le coffre commence a lire leur livre . Le mec revient me demande si je c'est pourquoi il m’arrête moi je réfléchi (les pneu slick retailler a l'arriere monter sur des jante jaune fluo le bruit les harnais la roue arriere lever dans le rond point ) je lui répond peu etre le bruit? Il me dit oui, me dit que ma voiture passe pas au contrôle technique, quelle ne correspond plus au mine etc... Je lui repond que j'ai acheter la voiture ainsi et quelle avait le controle, que la gendarmerie du coin ma déjà contrôler et que j'ai jamais eu de remarque. Il me repond que les gendarmes de belleville doivent pas avoir la même ouie qu'eux... Après un long débat la dessus il me sort que mon intérieure est pas d'origine, et qu'il peu me verbaliser pour sa article 75 c bis ou un truc dans le genre. En bref il me dit qu'il peu me mettre 190 euro pour le pot et l'interieure et m’immobiliser le véhicule sur place Donc je lui dit que je savait pas et je lui fait un peu comprendre que j'ai rien d'autre a dire pour ma défense , qu'il a qu'a faire son boulot. La il me dit c'est bon pour cette fois, et que je vais avoir des souci a mon prochain contrôle technique. Pour le pot je c'est que c'est justifier, mais pour l'interieure certain d'entre vous savent si il y a un article de loi?

[clio powa]

du moment ou tu touches aux caraceristiqus de l'auto tu es mot EN FRANCE

[jujudu33]

Oui, mais rien n'interdit de retire l'interieur, car j'ai déjà eu le souci et ils ont pas étaient capable de me montre l'article.

C'est pas illégal de retiré les sieges! Attention je parle pas pour les harnais ni les bacquets!

[clio powa]

oui pas illegal mais on peut pas mettre en plus çà c'est sur apres j'i pas l'article de loi mais c'estsur