Plaques blanches autorisées à l'arrière

OSR16 · Message par **OSR16** » 19 mai 2007, 15:48

Hummm question à la con:
Si on achète une voiture le premier janvier et que l'on ne fait que la carte grise le 1 septembre, soit 9 mois après l'acte de vente, ils ne refusent pas l'immatriculation ????
(Le CT etant fait fin aout et donc 15 jours avant le changement de carte grise définitve).

gtt-forever · Message par **gtt-forever** » 19 mai 2007, 16:11

OSR16 a écrit :Hummm question à la con:
Si on achète une voiture le premier janvier et que l'on ne fait que la carte grise le 1 septembre, soit 9 mois après l'acte de vente, ils ne refusent pas l'immatriculation ????
(Le CT etant fait fin aout et donc 15 jours avant le changement de carte grise définitve).

Nan il n'y a aucuns soucis. Le truc c'est que quand tu achétes une voiture, tu as le droit de rouler avec pendant 1 mois sans changer la CG, aprés tu n'as plus le droit de rouler avec si tu refait pas ta CG.

Par contre rien ne t'empéche de la foutre dans ton jardin et de pas faire faire la CG, mais pas question d'aller sur la route comme ça. Evidement le CT doit avoir moins de 6 mois au moment où tu fais refaire ta CG.

@+

Hs: ta voiture doit tout le temps être assurée evidement même si tu t'en sert pas. Moi quand j'ai voulu faire assurer la mienne (alors que je la restaurais tranquillou chez moi, mais sans être assuré...) ils m'ont demandé pourquoi elle n'y était pas et m'ont demandé de justifier le fait que je ne pouvais pas rouler avec dans l'état où elle était... Donc photocopies de factures pour montrer qu'elle était en cours de restauration (donc plus considéré comme voiture) et c'est passé.

trez31 · Message par **trez31** » 19 mai 2007, 18:33

Moi je l'ai restaurée chez moi sans être assurée, et pas de soucis au niveau de l'assurance, pour dire, je suis allé l'assurer avec le certificat d'identification délivrée par la préfecture... (un petit bout de papier banal) donc tout dépend de l'assurance...

Comme l'as dit gtt-forever, tu n'as pas le droit de rouler avec une carte grise barrée + d'un mois, et puis si tu fais ta carte grise au bout d'un mois, ca évite de perdre la barrée et de refaire un tas de paperasse avec l'ancien proprio... même si ca coute 135 ou 140€ de refaire une CG. (à Toulouse 30€/CV)

angel2021 · Message par **angel2021** » 22 mai 2007, 18:18

J'ai mis la plaque hier soir, et voilà ca a pas loupé ! Je viens juste de me faire arreter

Heureusement j'avais imprimé l'arrété , et rangé soigneusement dans la boite a gant

Un jour je vais tomber sur un flic qui va me dire "oui mais la ligne GrN là, c'est pas autorisé...."

Clio s 02 · Message par **Clio s 02** » 22 mai 2007, 21:00

angel2021 a écrit :J'ai mis la plaque hier soir, et voilà ca a pas loupé ! Je viens juste de me faire arreter

Heureusement j'avais imprimé l'arrété , et rangé soigneusement dans la boite a gant

Un jour je vais tomber sur un flic qui va me dire "oui mais la ligne GrN là, c'est pas autorisé...."

Bah ca faut s'en douter, on joue avec le feu lol

Clio s 02 · Message par **Clio s 02** » 22 mai 2007, 21:00

angel2021 a écrit :J'ai mis la plaque hier soir, et voilà ca a pas loupé ! Je viens juste de me faire arreter

Heureusement j'avais imprimé l'arrété , et rangé soigneusement dans la boite a gant

Un jour je vais tomber sur un flic qui va me dire "oui mais la ligne GrN là, c'est pas autorisé...."

Bah ca faut s'en douter, on joue avec le feu lol

lioony · Message par **lioony** » 22 mai 2007, 21:11

t'inquiete meme si ils sont tort ils t'allignent quand meme, ils me l'on fait par rapport a mes plaques noir ( j'ai des papier pour confirmer les droit d'en avoir) mais rien a faire

Message par **Ben74** » 22 mai 2007, 21:56

Pour l'achat d'un véhicule d'occasion le délai est de 15 jours (art R322-4) et dans le cas d'un changement de domicile 1 mois (art. R322-7). Attention : risque d'une amende de 4e classe (135 ).
Mais bon s'en foute un peu

A savoir : tous les véhicules à moteur doivent être obligatoirement assurés à l’exception des véhicules sur cale dans des locaux privés et fermés à clef.

thespeakout · Message par **thespeakout** » 31 mai 2007, 19:43

Salut à tous,

Je profite de ce topic pour vous raconter ce qui m'arrive.

Ce matin en partant au boulot avec ma clio, je vois un mec me doubler avec une 306 remontée (mec à casquette dedans) de la meme couleur que la mienne et avec la meme plaque me semble t-il ! (car en effet je viens d'immatriculer mon vehicule il y a moin de 10 jours donc j'ai pas encore le numéro par coeur en tete...aprés avoir mémorisé la plaque de la 306 je confirme à 99%).

Qu'est ce que vous en pensez ?!!!

1. Je ne risque rien c'est pas la meme voiture.
2. Ca craint donc : je régle ça a l'amiable (coup de batte...

) ou alors je vais voir les flics

En attendant vos réponses....

A+

Spender MKII · Message par **Spender MKII** » 31 mai 2007, 19:56

si il t'a pas piqué ta 306 va chez les flics pour savoir quoi faire.
Si il t'as piqué ta 306 nul besoin de te faire un dessin