Ausiman a écrit :Jérôme a écrit :
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Le but n'étant que de virez les véhicules "anciens" du parc roulant...

oui enfin ces mesures ne s'appliquent pas pour une voiture de plus de 30 ans ou d'une valeur estimée à moins de 765 euros... donc c'est pas non plus les vieilles poubelles qui sont visées...
"Ancienne" = 5 ans

peut être moins avec le "lobby" des constructeurs
Et de toutes façons une voiture est dites de collection, d'un point de vue administratif, du moment où elle est enregistrée comme tel au service des cartes grises.
donc, c'est peut être de la parano, mais il n'y a pas si longtemps que ça nos chers députés ont voulu faire mettre à la casse les véhicules non assuré et dormant dans les fonds de garage, alors ne voyant pas de limite à l'application de cette loi (en terme de date de mise en circulation) et ne voyant aucune obligation donnée aux constructeur de fournir les pièces en S.A.V. ( il n'y a aucune obligation de durée) il y a fort à parier que dans pas longtemps un pommeau de levier de vitesse usé sera un motif de recalage et blocage de la CG.

et si le constructeur ne le fait plus fabriqué quel en sera le résultat! une voiture à la casse.
Le Contrôle technique a été mis en place pour "virer", soit disant, les "ravants" de la circulation. c'est vrai on voit de moins en moins de voiture de plus de 15 ans... même en excellent état. mais combien de défaut grave passe encore sans contre visite...
Les lois sont faites pour les forts, pas les faibles!
C'est comme les nouvelles plaques, une majorité veux conserver le numéro de département.
D'accord, mais quid du format carrés de certaine plaque?
Car sur certaine voiture pas si ancienne que ça les plaques arrières sont carrés, les nouvelles plaques qui vont entrer en circulation seront rectangulaires et plus grande que l'emplacement mis à disposition par le constructeur et donc déposé sur le PV d'homologation.
Vas ton avoir droit à une procédure de "gel" de la carte grise, pour défaut d'emplacement de plaque ou fixation "non conforme au PV d'homologation".
Car je doute que les constructeurs se fatiguent à faire des avenants au PV d'homologation pour des voitures de plus de 10 ans.
Pour résumer "L'enfer est pavé de bonne intention" mais l'avenir des voitures "passions" est de plus en plus sombre
