Erreur sur PV

Message par **Florian** » 29 nov. 2007, 19:48

Faut mettre au nom d'un parent ...

Par contre ya moyen de faire la carte grise d'un gros cube au nom d'une personne qui a pas le permi ??

sly · Message par **sly** » 29 nov. 2007, 19:56

Koob972 a écrit :
sly a écrit :et mettre la CG au nom du minot ça marche comme feinte ???
j'ai demandé hier à la pref en faisant la CG du gazout, si je pouvais ma faire au nom de la minote, en leur disant que c'était une feinte pour ne pas prendre les points...
et après avoir attendu qu'ils vérifient dans leur bouquins.
le grand chef est descendu pour me dire qu'il n'y a rien d'illegal à faire ça ? A condition que je fasse une autorisation à ma fille pour qu'elle possède une auto...Il a même rigolé quand il m'a demandé : C'est pour un enfant de quel age ?
4 mois !

Après je ne sais pas si ça marche et q'on ne choppe pas les points...
Et la CG est à mon nom finalement, et je viens de prendre un point.

ok ok

alors faites des enfants les amis !!!! feu à volonté !

T00n62 · Message par **T00n62** » 30 nov. 2007, 12:21

en parlant d'erreur de PV, il y a 3 jours avec mon collocataire, les flic n ous ont verbalisé pour un sens interdit dans un parking ( Auchan ). Sur le pv ils ont mis une Rue, et en cherchant nous nous sommes rendus compte que cette rue est a double sens. Malheureusement mon colloc a signé.

Peut-on faire quelque chose?

Jérôme · Message par **Jérôme** » 01 déc. 2007, 08:03

Florian a écrit :........

Par contre ya moyen de faire la carte grise d'un gros cube au nom d'une personne qui a pas le permi ??

La carte "grise" d'un véhicule n'est qu'une autorisation de circuler du dit véhicule sur la voie publique, d'où son nom de "certificat d'immatriculation".

Elle ne peut être considérée comme un acte de propriété (même si elle est assimilée comme tel voir plus bas).
De plus il n'y a rien, a ma connaissance, qui interdise à une personne ne possédant pas de permis, d'immatriculer un véhicule.

Par contre attention, le fait de dire c'est pas grave c'est pas moi qui ait les points en moins car je ne suis pas sur la CG, peut être assimilé, sur un PV à une fausse déclaration et entraîner, si votre belle bouille est prise sur une jolie photo avec un jolie flash, à un retrait du permis, amende et jusqu'à emprisonnement.

De surcroît cerise sur le gâteau, la copie de l'acte de propriété/Acte de vente doit être fournis lors de la création de la CG, il sera alors facile de prouver le subterfuge.

vous serez donc obligé de fournir un acte de propriété avec le nom de la personne qui va apparaître sur la CG. d'où un faux et usage de faux....

D'un petit truc, insignifiant pour 45 euros et 1 pts, vous risquez de passer toute votre vie à rembourser des procédures en justice, et peut être derrière des murs gris avec des barreaux

Sans parler de la fausse déclaration d'assurance.....

Enfin, tant que vous payez personne ne viendra y regarder mais dés que ça ne rapportera plus assez, ce sera sans doute une autre histoire ......

Message par **Florian** » 01 déc. 2007, 10:34

Pourquoi une fausse déclaration d'assurance ?
L'assurance est à mon nom, je suis jeune permi.

Pour ce qui est des flash, sa peut trés bien étre un de mes parents ou moi vu qu'on utilise les mêmes véhicules ...
Quand tu te fait flasher il faut contester si ce n'est pas toi qui est au volant, sinon l'amende va au propriétaire du véhicule, en ne contestant pas tu ne fait pas de " faux " ... vu que on utilise tous les mêmes voitures ... Comment savoir qui conduisait à ce moment là ??

roulback · Message par **roulback** » 01 déc. 2007, 11:13

Toffer a écrit :
Koob972 a écrit :Dépassement de moins de 20 si la vitesse est limitée à moins de 50 = 135€ forfaitaire minoré à 90 si tu paies dans les 15 jours + 1 point.

Dépassement de moins de 20 si la vitesse est limitée à plus de 50 = 68€ forfaitaire minoré à 45 si tu paies dans les 15 jours + 1 point.

Morale : ça sert à rien de rouler à 140 compteur,
faut faire un bon 150, c'est le même prix
et en plaques etrangeres (allemandes p.ex. ) le PV arrive jamais car en dessous de 50 euros ils se font pas chier... Testé et approuvé du coté de Longwy

Mais qu'est ce que t'es allé te perdre là-bas ?

Jérôme · Message par **Jérôme** » 02 déc. 2007, 07:47

Florian a écrit :Pourquoi une fausse déclaration d'assurance ?
L'assurance est à mon nom, je suis jeune permi. .....

Uniquement dans le cas où tu déclares que tu n'es pas le propriétaire Alors que tu l'es! Maintenant si tu es en règles ......

Florian a écrit :Pour ce qui est des flash, sa peut trés bien étre un de mes parents ou moi vu qu'on utilise les mêmes véhicules ...

Dans le contexte de ce sujet : "C'est pas moi qui suis sur le CG donc c'est pas moi qui est les points en moins", ça peut tout aussi bien être le préfet

Florian a écrit :Quand tu te fait flasher il faut contester si ce n'est pas toi qui est au volant, sinon l'amende va au propriétaire du véhicule, en ne contestant pas tu ne fait pas de " faux " ... vu que on utilise tous les mêmes voitures ... Comment savoir qui conduisait à ce moment là ??

Le propriétaire n'est pas forcement celui qui a son nom sur la CG c'est celui qui a signé l'acte de vente, donc ....

Mis à part dans le cas des jumelles, le reste du temps il y aura photo, et déclarer que ce n'est pas "soi" qui est le conducteur lors d'une infraction, alors que l'on a commis l'infraction, ou même déclarer que l'on était le "fautif" alors qu'on ne l'était pas, est une fausse déclaration, même si tu ne te souviens pas de qui conduisait.

Maintenant tant que tu payes est que tu ne fais pas de vagues .....

lolo68 · Message par **lolo68** » 04 déc. 2007, 19:03

salut a tous j'ai un autre probleme moi ....
donc moi j'ai bientot 19 ans .. et mon probleme est que le 10 juillet je me suis fait choper au jumelle a 89km/h au lieu de 50......donc retrait de 3 points et pv et tout puis les gentils petit monsieur en bleu me disent qu'il faut que j'attende une lettre me disant que j'ai perdu les 3 point et donc je dois faire un stage car je suis jeun conducteur ...
selon la loi si un jeune conducteur perd 3 point ou plus il est obliger de faire un stage mais une lettre lui est envoyer.....pour le faire et inscription .. et le delais de cette lettre est de 4mois donc ?........?
je n'ai toujours rien reçu donc cela se peut que mon pv se soit perdu ??

j'ai penser a peut etre aller verifier mes points sur le net ......
sinon pv perdu ?
merci a tous

Miaouw67 · Message par **Miaouw67** » 04 déc. 2007, 19:08

j'ai eu plus ou moins pareil
pas de nouvelles d'un PV

mais le PV est considéré comme nul une fois un délai de 2 ans passés

lolo68 · Message par **lolo68** » 04 déc. 2007, 19:18

miaouw67 a écrit :j'ai eu plus ou moins pareil
pas de nouvelles d'un PV

mais le PV est considéré comme nul une fois un délai de 2 ans passés

ok ben j'espere que j'ai la meme chance que toi ... car moi sa me ferai recommencer ma durée de jeune conducteur.................. deja que j'avais que 2ans sa me ferait chier de passer a 3ans ..
a+