immatriculation williams suisse

Message par **Ben74** » 02 nov. 2008, 16:39

Clair elle aurai du resté sur le parking coté suisse .... maintenant faut la repasser, ensuite la poser sur le parking retirer les plaques !!!!!

la dedouané et faire des WW provisoire

PATRiCK · Message par **PATRiCK** » 02 nov. 2008, 16:41

quand tu vois comment il te font chier a la douane pour une cartouche de clope ou un parfum , alors pour une caisse... lol

damien · Message par **damien** » 02 nov. 2008, 17:22

bon je pense que je vais la charger sur un plateau, et retourner passer la douane avec la voiture sur le plateau pour ne pas prendre se risque.

sissat · Message par **sissat** » 02 nov. 2008, 21:18

Bonsoir,

J'ai déjà importé 6 renault de Suisse dont 4 clio. Je n'ai jamais demandé de certificat à Renault, la drire à Annecy moyennant environ 80 euros me délivre un document comme quoi le véhicule est bien homologué en France.

Je passe mes voitures à Vallard (douane en direction d'Annemasse) le soir un quart d'heure avant la fermeture, les douaniers ne regardent alors jamais la voiture pour finir à l'heure (ils ne sont pas dupes des fausses factures). Concernant ma clio williams, la facture mentionnant clio 2.0, l'agent a pris l'argus d'une clio 1.9 diesel en y ajoutant 100 euros.

Concernant le document suisse afin de ne pas payer de taxe en Suisse, j'ai toujours signé ce document à la douane à la place du vendeur sans pb, les suisses sont bien contents de se débarasser de leur vieille auto.

Attention aux fausses bonnes affaires, dans le cadre de mon emploi, j'ai actuellement deux dossiers à traiter concernant des voitures (dont une williams) achetées en Suisse et maquillées.

damien · Message par **damien** » 03 nov. 2008, 20:53

Merci les gars de vos informations, j'ai apellé la douane cette après midi et ils m'ont dis que je pouvais aller au bureau des douanes de lyon ou je devrais payer la TVA suisse a 10 et la TVA francaise a 19.6 (pas d'eur1 dans ce cas la) sinon ramenner la voiture a la frontiere prendre un EUR1 a l'aller et repasser dans l'autre sens direction france pour faire le dedouanement correctement et donc payer la TVA france et récuperé le 846A.

Je voulai vous demander encore un truc: apparament le gars a qui j'ai acheté l'auto a pas refait les papiers a son nom car ils sont encore au nom du proprietaire d'avant,alors est ce que ca va me poser un probleme en préfecture suisse quand je vais faire l'immatriculation francaise? (vu que le proprietaire a du envoyé un certificat de session a la pref suisse non?) Est ce que si je refais la facture au meme nom que la carte grise ca suffit a eviter des enbrouilles? Quelle solution sinon pour eviter que les papiers soit bloqués?

mERCI
DAM

Message par **Tot69** » 03 nov. 2008, 21:40

damien a écrit :
Je voulai vous demander encore un truc: apparament le gars a qui j'ai acheté l'auto a pas refait les papiers a son nom car ils sont encore au nom du proprietaire d'avant,alors est ce que ca va me poser un probleme en préfecture suisse quand je vais faire l'immatriculation francaise? (vu que le proprietaire a du envoyé un certificat de session a la pref suisse non?) Est ce que si je refais la facture au meme nom que la carte grise ca suffit a eviter des enbrouilles? Quelle solution sinon pour eviter que les papiers soit bloqués?

mERCI
DAM

Ben74 a déjà répondu a cette question :

Ben74 a écrit :Oui change le nom de la facture !
pour les ww ne te fait pas chopé ...
tu est ou exactement ? quel douane,

j'ai deja vu des douanes ou il veule voir la tuture (meme de visu) et d'autre s'en fiche royalement

met tous les papier au nom de la Cg pour pas avoir de soucis, avec une facture pas trop grosse dans les 2500/3000frs suisse sa passe sans problem ! pour payer la tva

ensuite tu demande un certificat a renault (130euro) un passage au CT et apres a la pref pour faire ta cg francaise, avec tous les papier eur1, papier de renault et ct (meme non valable) pas besoin qu'il soit oki (meme avec contre visite c bon)

Message par **Ben74** » 03 nov. 2008, 21:42

Mais s'en foute les suisse !
la prefecture comme quoi elle a été vendu (donc cg annulé) apres ils on plus rien a voir la dedans pour la cg fr

damien · Message par **damien** » 03 nov. 2008, 23:27

merci les gars pour toutes vos reponses.

Je n'est plus qu'à faire mes papiers alors!

DAM

europacup · Message par **europacup** » 04 nov. 2008, 21:34

damien a écrit :Merci les gars de vos informations, j'ai apellé la douane cette après midi et ils m'ont dis que je pouvais aller au bureau des douanes de lyon ou je devrais payer la TVA suisse a 10 et la TVA francaise a 19.6 (pas d'eur1 dans ce cas la) sinon ramenner la voiture a la frontiere prendre un EUR1 a l'aller et repasser dans l'autre sens direction france pour faire le dedouanement correctement et donc payer la TVA france et récuperé le 846A.

Je voulai vous demander encore un truc: apparament le gars a qui j'ai acheté l'auto a pas refait les papiers a son nom car ils sont encore au nom du proprietaire d'avant,alors est ce que ca va me poser un probleme en préfecture suisse quand je vais faire l'immatriculation francaise? (vu que le proprietaire a du envoyé un certificat de session a la pref suisse non?) Est ce que si je refais la facture au meme nom que la carte grise ca suffit a eviter des enbrouilles? Quelle solution sinon pour eviter que les papiers soit bloqués?

mERCI
DAM

Procede comme cela pas de soucis, et meme si tu fait le 846A avec un autre nom.